Déposée le 12 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MH DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « UN ANGE PASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MH DIFFUSION domicilié(e) 94 avenue Pasteur, 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 372 175 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque UN ANGE PASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MH DIFFUSION Société à Responsabilité Limitée - 94 avenue Pasteur, 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France - SIREN 424372175
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401920 - Publication au BOPI 2004-10-27
Inscription le 27 octobre 2004 - Changement d'adresse n°401922 - Publication au BOPI 2004-10-27
Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401921 - Publication au BOPI 2004-10-27
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509755 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Savons, perles de bain, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, gel douche, bains moussants, laits corporels, crèmes et lotions pour la peau et les cheveux, shampoings, déodorants à usage personnel ; produits cosmétiques pour le soin de la peau et des cheveux ; pots pourris odorants ; bougies parfumées ; encens ; pierres ponces ; huiles pour le massage ; produits pour parfumer le linge. Désodorisants autres qu'à usage personnel ; parfums d'intérieur. Peignes et éponges, éponges de toilette, éponges abrasives pour la peau, vaporisateurs de parfum, poudriers non en métaux précieux ; pinceaux, brosses pour le maquillage ; brosses pour les ongles ; ustensiles de toilette, nécessaires de toilette.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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